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MENTIONS LEGALES


Logo Syndicat des Métiers de l'Hypnose

Identité de la société :


Emilie Cormant – Entreprise Individuelle

Adresse : Centre Parc Pompidou, rue de Rohan, BAT D, porte 6 chez Mme Lorcy – 56000 Vannes

Téléphone : 06.49.60.60.56

Email : ecormant.hypnose@gmail.com

SIREN : 907 938 682

RCP : Macif

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive d’Emilie Cormant. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.


Hébergeur :


IONOS SARL

Adresse : 7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Téléphone : 0970 808 911


Conditions générales de vente :


- Vendeur : Emilie Cormant.

- Acheteurs : Clients particuliers ou professionnels.

- Prestation de services vendus : Séances d’hypnose.

- La prestation de services et le paiement sont exigibles le jour convenu du rendez-vous.

- Prix : les prix des services vendus sur ce site Internet sont indiqués en Euros Hors Taxes (HT) qui est égal au prix en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC) jusqu’à un chiffre d’affaires de 36 400 €. Au-delà de ce montant une TVA sera applicable conformément à la fiscalité en vigueur. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à l’avenir.

- Les règlements en Espèces, Chèques et virements bancaires sont acceptés.

- En cas d’empêchement de l’exécution de la prestation, l’acheteur sera contacté le plus rapidement possible afin qu’un nouveau rendez-vous soit convenu.

- L’acheteur déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter.


Réclamation et Médiation :


En cas de réclamation, vous pouvez d’abord contacter Emilie Cormant :

- Par téléphone au 06.49.60.60.56. - Par email à ecormant.hypnose@gmail.com

- Par voie postale au Parc Pompidou - rue de Rohan - BAT D, porte 6, chez Mme Lorcy – 56000 Vannes

Vous pouvez également faire appel à un dispositif de médiation de la consommation, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation.

Dans ce cas, il faudra vous rapprocher directement de la CNPM. - Sur leur site : https://cnpm-mediation-consommation.eu

- Par voie postale au 27, avenue de la Libération - 42400 SAINT CHAMOND.


Traitement des données personnelles :


Ce site ne collecte pas de données personnelles.

Toutefois et conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d'effacement des données à caractère personnel vous concernant, et le cas échéant, d'un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez demander la limitation ou vous opposer au traitement de vos données, ou le cas échéant, retirer votre conse

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